MENTIONS LÉGALES
Propriétaire du site Internet :
ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN
Adresse du siège social : 2 route d’Orléans – 28200 CHÂTEAUDUN
SIRET : 92431994000012
Téléphone : 06 80 69 75 15
Email : sicsair-pub(a)orange.fr
Créateur du site Internet : Agence Arbane – 7 rue de la Fosse Chenevière – 51390 GUEUX
Hébergement : DIFFUSIONNET
10 Rue du Bassin – 51380 Verzy
Responsable de la publication Directeur de publication : Patience Sibigam
Si vous remarquez une erreur ou un lien erroné sur ce site merci de nous contacter.
Droits d’auteur
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation de ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN.
Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Gestion des liens
Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet.
Dans la mesure où le ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, ACADÉMIE DE VOLTIGE peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de ACADÉMIE DE VOLTIGE CHÂTEAUDUN est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).